Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rds-Net
Caméon, SA

Numéro de dépôt :
4109773
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2024
Rds-Net de Caméon

Présentation de la marque Rds-Net

Déposée le 29 août 2014 par la Société Anonyme (SA) Caméon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Rds-Net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Caméon domicilié(e) 16 rue de Bretagne - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caméon, M. Michel Laurent domicilié(e) 16 rue de Bretagne - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

La marque Rds-Net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rds-Net est expirée depuis le 29 août 2024.

Caméon a également déposé les autres marques suivantes : RDS-LIGHT


Caméon, SA - 16 rue de Bretagne - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


Caméon, M. Michel Laurent - 16 rue de Bretagne - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


Republication pour erratum - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Errata de la publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; équipements de traitement de données et ordinateurs, programmes informatiques, en particulier pour appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son, des images et de données ; systèmes de son électroniques composés d'appareils de contrôle avec technologie de traitement et de décodage de signaux acoustiques, haut-parleurs, amplificateurs de puissance, lecteurs vidéo et/ou appareils à écran ; systèmes de haut-parleurs composés de haut-parleurs, amplificateurs de haut-parleurs, égaliseurs, amplificateurs, atténuateurs et/ou appareils de contrôle ; Préparation de données statistiques numériques et traitement de l'information (traitement de données). Télécommunications ; diffusion de programmes de télévisés et radiophoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de nouvelles ; services d'une base de données, à savoir transmission de données à partir d'une base de données. Services scientifiques et technologique, services d'une banque de données, à savoir création de programmes informatiques ; service d'une banque de données, à savoir création de logiciels pour banques de données ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; de matériel informatique et de logiciels ; développement de matériel informatique et de logiciels, en particulier pour appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son, de données et des images ; développement de matériel informatique pour systèmes électroniques de son, en particulier pour systèmes de son composés de haut-parleurs, amplificateurs de haut-parleurs, égaliseurs, amplificateurs, atténuateurs et/ou appareils de contrôle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.